La situation des physiciens médicaux
Question écrite n° 9201 au ministre de la santé https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-9201QE.htm M. Hendrik Davi alerte M. le ministre de la santé et de la prévention sur la situation des physiciens médicaux. M. le député a été interpellé récemment par des physiciens médicaux sur les difficultés actuelles que connaît leur profession. Les physiciens médicaux participent à la […]
Analyse de déchets suite à l’incendie de Saint-Chamas
Question écrite n° 7928 au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-7928QE.htm M. Hendrik Davi alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le silence de la DREAL face à une demande de communication des résultats d’analyse de déchets situés à Saint-Chamas (13250) […]
Renouvellement de la liste des espèces « susceptibles d’occasionner des dégâts »
Question écrite n° 7259 au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-7259QE.htm M. Hendrik Davi alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation des petits mammifères en France en prévision de la nouvelle classification des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD). […]
Cours à distance dans les établissements d’enseignement supérieur
Question écrite n° 6912 à la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-6912QE.htm M. Hendrik Davi alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’illégalité de la bascule des cours en ligne dans les établissements d’enseignement supérieur à l’occasion de mouvements sociaux. La pandémie de la covid-19 a conduit […]
Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES
Question écrite n° 6305 à la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-6305QE.htm M. Hendrik Davi interroge Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur un cas de harcèlement moral auprès d’un agent du Haut Conseil à l’évaluation de de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES). Cet agent signale […]
Bachelor universitaire de technologie (BUT)
Question écrite n° 5748 à la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-5748QE.htm M. Hendrik Davi interroge Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le bachelor universitaire de technologie. Avec la réforme des licences professionnelles, le diplôme de référence des instituts universitaires de technologie (IUT) devient le BUT (bachelor […]
Urgence de lancer un plan de rénovation thermique
Question écrite n° 5795 au ministre de la transition écologique https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-5795QE.htm M. Hendrik Davi alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur l’urgence que revêt la rénovation thermique des logements. Selon l’Observatoire de l’immobilier durable (OID), pas plus de 30 000 à 40 000 rénovations énergétiques sont réalisées […]
Tarification à l’acte dans le travail social avec Serafin PH
Question N° 5353 au ministre des solidarités https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-5353QE.htm M. Hendrik Davi alerte M. le ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées sur le dispositif Serafin-PH qui risque de dégrader profondément le service public d’accompagnement des personnes en situation de handicap. Celui-ci est actuellement en phase d’expérimentation dans 10 % des établissements et services […]
Situation financière du CROUS d’Aix-Marseille-Avignon.
Question N° 4695 à la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-4695QE.htm M. Hendrik Davi alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la situation financière du CROUS d’Aix-Marseille-Avignon. Dans le cadre des auditions relatives au projet de loi de finance pour 2023, les représentants du CNOUS ont fait […]
Question écrite sur le développement des écoles privées dans le supérieur
M. Hendrik Davi alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le développement des écoles privées à but lucratif dans le supérieur. Des représentants de la Conférence des grande écoles et de la Fédération des établissements d’enseignement supérieur d’intérêt collectif (FESIC), que M. le député a récemment auditionnés, l’ont alerté sur […]
